Déposée le 28 septembre 2006 par koubi agnes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOUTH SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-44 du 3 novembre 2006.
Le déposant est koubi agnes domicilié(e) le mont rôti - 14130 - LE BREVEDENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, agnes koubi domicilié(e) le mont rôti - 14130 - LE BREVEDENT - France.
La marque MOUTH SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453195.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUTH SPA arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.
koubi agnes a également déposé les autres marques suivantes : FRESHKA
koubi agnes - le mont rôti - 14130 - LE BREVEDENT - France
agnes koubi - le mont rôti - 14130 - LE BREVEDENT - France
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685125 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685746 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2016 n°2627093 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-09-05
Gomme à mâcher à usage médical. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, désinfectants, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Herbes médicinales, tisanes parasiticides, produits pour le soins dentaires à usage médical. Brosses (à l'exception des pinceaux). Matériaux pour la brosserie. Instruments de nettoyage actionnés manuellement. Ustensiles ou nécessaires de toilette. Brossetes dentaires – brosses à dent. Education – formation – informations en matière d'éducation – publications de livres – production de films sur bandes vidéo – organisation de concours (éducation) – organisation et conduites de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif – services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publications de livres et de périodiques en ligne – micro édition. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires – appareils de massage. Appareils pour massage esthétique. Prothèses. Services médicaux, services vétérinaires – soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux – services de santé – assistance médical. Services hospitaliers – maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Salons de beauté – salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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